Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente régissent toutes les ventes d'œuvres d'art et de produits dérivés réalisés par l'artiste illustrateur Astrée via son site internet.
Prix
Les prix des œuvres et produits dérivés sont indiqués en euros, toutes taxes comprises et livraison incluse. Ils sont valables au moment de la commande et peuvent être modifiés sans préavis.
Commande
Le client passe commande en sélectionnant l'œuvre ou le produit dérivé souhaité sur le site internet d'Astrée, et en remplissant le formulaire de commande en ligne. La commande ne devient définitive qu'après confirmation de l'artiste illustrateur et réception du paiement.
Paiement
Le paiement s'effectue par carte bancaire, ou PayPal via un lien de paiement Stripe. Le client doit régler la totalité du montant de la commande au moment de la confirmation.
Livraison
Les œuvres et produits dérivés sont livrés à l'adresse indiquée par le client dans un délai de 15 jours ouvrables suivant la confirmation de commande. Les frais de livraison sont à la charge du client et sont inclus dans le prix de vente de l'oeuvre.
Retours et remboursements
Le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour retourner tout produit qui ne lui conviendrait pas. Les frais de retour sont à la charge du client. L'artiste illustrateur s'engage à rembourser le client dans un délai de 14 jours suivant la réception du produit retourné (non endommagé, non abîmé).
Propriété intellectuelle
L'artiste illustrateur conserve tous les droits de propriété intellectuelle sur ses œuvres et produits dérivés, y compris les droits d'auteur et les droits de reproduction. L'achat d'une œuvre ou d'un produit dérivé ne confère aucun droit de propriété intellectuelle au client.
Données personnelles
L'artiste illustrateur s'engage à protéger les données personnelles des clients conformément aux lois en vigueur. Les données collectées lors de la commande ne sont utilisées que dans le cadre de la vente et ne sont pas transmises à des tiers.
Litiges
Tout litige relatif aux présentes conditions générales de vente sera soumis aux tribunaux compétents du lieu de résidence d'Antibes.